Marque expirée - Marque en non vigueur

ALBERT
BETTANT Eric

Numéro de dépôt :
3380177
Date de dépôt :
15/09/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
15/09/2015
ALBERT de BETTANT Eric

Présentation de la marque ALBERT

Déposée le 15 septembre 2005 par BETTANT Eric auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ALBERT »

Le déposant est BETTANT Eric domicilié(e) Domaine Albert,69480 POMMIERS - 69480 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALBERT est expirée depuis le 15 septembre 2015.


BETTANT Eric - Domaine Albert,69480 POMMIERS - 69480 - France


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes, Bat B,69410 CHAMPAGNE AU MONT D'OR - 69410 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-07

Publication - Publication le 21 oct. 2005 au BOPI 2005-42

– café, thé, cacao, sucre, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiserie ; biscuits ; biscottes ; boissons à base de cacao, café, chocolat et thé ; bonbons ; brioches ; chocolat ; crèmes glacées ; décorations comestibles pour gâteaux ; gâteaux ; glaces alimentaires ; infusions non médicinales ; miel ; pizzas ; glace à rafraîchir ; riz ; sucreries ; tartes. – boissons alcooliques à l'exception des bières ; boissons alcooliques contenant des fruits ; cocktails ; vins ; apéritifs. – cafétérias ; cantines ; restaurants à service rapide et permanent [snack-bars] ; restaurants libre-service ; restauration [repas] ; services de restauration, de bars, de traiteurs ; cafés-restaurants ; brasseries ; établissements à restauration rapide, restaurants drive-in ; services visant à procurer des boissons, aliments, mets et plats préparés à emporter.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.